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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACDIS
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S.POURSIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S.POURSIN
ACDIS, SARL

Numéro de dépôt :
4315611
Date de dépôt :
18/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2026
S.POURSIN de ACDIS

Présentation de la marque S.POURSIN

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S.POURSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACDIS domicilié(e) 4 rue de la lisette - 92220 - bagneux - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 230 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Accessoire Distribution, Mme. Hortense CHAVAGNAC domicilié(e) 4 RUE de la lisette, BP 59 - 92224 - BAGNEUX - France.

La marque S.POURSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.POURSIN arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.

ACDIS a également déposé les autres marques suivantes : POURSIN , Mk , Mk majuscule


ACDIS, SARL - 4 rue de la lisette - 92220 - bagneux - France - SIREN 395230659


Accessoire Distribution, Mme. Hortense CHAVAGNAC - 4 RUE de la lisette, BP 59 - 92224 - BAGNEUX - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Quincaillerie métallique ; objets d'art en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Métaux précieux et leurs alliages ;

Ceintures (habillement) .